Infonimo
Sign in
fr|en
Conseil 5 min

Identification du cheval : puce, SIRE et démarches obligatoires

Puce électronique, livret, carte d'immatriculation, déclaration de détenteur : ce que tout propriétaire de cheval, de poney ou d'âne doit faire en France, et dans quels délais.

Shetland
Photo : Ronnie Robertson · CC BY-SA 2.0 · via Wikimedia Commons

L'essentiel

  • Tout équidé présent en France doit porter une puce électronique, avoir un document d'identification original et être enregistré au fichier central SIRE.
  • Un poulain né en France doit être pucé et signalé avant son sevrage, dans les 8 mois suivant sa naissance, et avoir son document d'identification dans les 12 mois.
  • Le nouveau propriétaire doit déclarer l'achat d'un cheval au SIRE dans les 30 jours suivant la vente.
  • Toute personne qui héberge un équidé, même un seul cheval de loisir chez elle, doit se déclarer comme détenteur et tenir un registre d'élevage.
  • Ces règles s'appliquent de la même façon aux chevaux, aux poneys, aux ânes et aux mulets.

En France, chaque cheval, poney ou âne doit être identifié : il porte une puce électronique (transpondeur), possède un document d'identification original, souvent appelé livret, et figure au fichier central SIRE géré par l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE). Son propriétaire est enregistré sur la carte d'immatriculation. La personne qui l'héberge doit aussi se déclarer comme détenteur. Ces démarches servent d'abord à la traçabilité sanitaire et à la protection des animaux.

Quels éléments doit avoir un cheval identifié ?

Un équidé en règle réunit trois éléments :

  • Un transpondeur électronique, une petite puce posée sous la peau de l'encolure, lisible avec un lecteur.
  • Un document d'identification original (le livret), avec le signalement : un relevé écrit et dessiné de ses marques naturelles (robe, balzanes, épis). Le signalement graphique est obligatoire depuis 2016 pour toute première identification.
  • Un numéro SIRE, qui prouve son enregistrement au fichier central.

Le livret contient aussi un feuillet de traitements médicamenteux, où le vétérinaire note les médicaments qui excluent le cheval de la consommation humaine, et les pages de vaccination. Il doit suivre le cheval partout, notamment en compétition et en transport.

Quand faire identifier un poulain ?

L'identification sur le terrain (pose de la puce et relevé du signalement) est faite par un identificateur habilité, souvent un vétérinaire. Les délais :

  • Avant le sevrage et au plus tard dans les 8 mois suivant la naissance.
  • Transmission au SIRE avant le 31 décembre de l'année de naissance.
  • Document d'identification édité dans les 12 mois suivant la naissance.

Un cheval identifié en retard peut être définitivement exclu de la consommation humaine, ce qui sera noté sur son livret.

Que faire quand on achète un cheval ?

  • Étape 1 : avant l'achat, vérifiez que le cheval est bien pucé et que le numéro de la puce correspond au livret. Vous pouvez consulter sa fiche sur le site de l'IFCE à partir de son nom ou de son numéro SIRE.
  • Étape 2 : exigez le livret original et la carte d'immatriculation (ou le certificat de vente en ligne) au moment de la vente.
  • Étape 3 : si vous êtes un particulier, signez le certificat d'engagement et de connaissance des besoins de l'équidé, prévu par la loi de 2021 contre la maltraitance animale.
  • Étape 4 : déclarez le changement de propriétaire au SIRE dans les 30 jours suivant l'achat, en ligne depuis votre espace personnel sur le site de l'IFCE. La démarche est payante.

Tant que le changement n'est pas enregistré, la carte d'immatriculation désigne toujours l'ancien propriétaire.

Qui doit se déclarer comme détenteur ?

Le détenteur est la personne responsable de l'endroit où vit le cheval, qu'elle en soit propriétaire ou non. Dès le premier équidé accueilli, elle doit se déclarer auprès de l'IFCE et indiquer le lieu de détention. La déclaration est gratuite et définitive, mais doit être mise à jour en cas de changement.

Doivent se déclarer :

  • Le particulier qui a un cheval chez lui pour le loisir.
  • L'éleveur, l'agriculteur qui prend des chevaux en pension, le gîte équestre.

N'ont pas à se déclarer :

  • Le propriétaire dont le cheval est en pension dans une structure : c'est le responsable de l'écurie qui s'en charge.
  • Le propriétaire d'un terrain loué à quelqu'un qui y met ses chevaux : c'est le locataire qui se déclare.

Le détenteur doit aussi tenir un registre d'élevage, papier ou informatique, quel que soit le nombre de chevaux : mouvements des animaux, soins et interventions vétérinaires. Il se conserve au moins 5 ans. À partir de 3 équidés sur un même lieu, il faut en plus déclarer un vétérinaire sanitaire à la direction départementale de la protection des populations.

Que faire à la mort du cheval ?

L'enfouissement d'un équidé est interdit. À sa mort, vous devez faire appel à un service d'équarrissage ou à un crématorium animalier. Le professionnel récupère le document d'identification et le renvoie au SIRE, qui enregistre la mort. Si ce n'est pas le cas, renvoyez vous-même le livret au SIRE. Vous pouvez demander à récupérer ensuite le livret invalidé en souvenir.

Quelles sanctions en cas d'oubli ?

Des agents de l'IFCE contrôlent les détenteurs. Le non-respect des obligations sanitaires et d'identification peut entraîner une amende pour chaque manquement. Surtout, un cheval non identifié ne peut pas être transporté légalement, participer à un rassemblement ou à une compétition, ni être accueilli en pension : aucun détenteur ne doit accepter un équidé non identifié, même pour quelques jours.

Questions fréquentes

Comment savoir si un cheval est pucé ?

Un vétérinaire ou un identificateur peut lire la puce avec un lecteur, en le passant le long de l'encolure. Comparez ensuite le numéro lu avec celui inscrit dans le livret et sur la fiche du cheval au SIRE.

Mon cheval n'a jamais été identifié, que faire ?

Contactez un identificateur habilité (la liste est disponible sur le site de l'IFCE) pour le faire pucer et signaler au plus vite. Un cheval identifié tardivement reçoit un document d'identification, mais il est en général exclu de la consommation humaine.

Un âne de compagnie doit-il être pucé ?

Oui. L'obligation concerne tous les équidés, y compris les ânes, les poneys, les mulets et les bardots, quel que soit leur usage.

Que faire si le livret de mon cheval est perdu ?

Signalez la perte au SIRE et demandez un duplicata. Le livret original doit accompagner le cheval lors des transports et des rassemblements : ne tardez pas à régulariser la situation.

Peut-on garder un cheval dans son jardin ?

Oui, à condition de vous déclarer comme détenteur, de tenir un registre d'élevage et de respecter les règles locales d'urbanisme et de voisinage. Pensez aussi au bien-être du cheval : il a besoin d'espace, de mouvement et de la compagnie d'autres équidés.

Information drawn from several verified sources.

Read next

All guides : ChevalAll guides